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3. UTILISATION DU PORTAIL

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9.GÉNÉRAL
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10.MODIFICACIÓN DE CES CONDITIONS ET DURÉE
El Rebost del Comtat de Besalú peut changer à tout moment les conditions spécifiées ici, dûment diffusés ici.
La validité de ces conditions sera fonction de leur exposition et sont valables jusqu’au dûment publiées, elles sont modifiées par d’autres.

11. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

La relation entre El Rebost del Comtat de Besalú et l’UTILISATEUR par la législation espagnole est régie et tout litige sera soumis aux tribunaux de la ville de Besalu.

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